Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00676 posée par M. Jacques Machet
Situation financière des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart
Revenus des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des agriculteurs exerçant une double activité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06625 posée par M. Pierre Brantus
Imposition de l'activité touristique des agriculteurs
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00576 posée par M. Paul Girod
Pluralité d'exploitants dans un même foyer fiscal et bénéfices agricoles
Réponse du ministère : Économie
Pertinence