Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 12245 posée par M. André Bohl

Agricultrices en congé de maternité: allocation de remplacement

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Georges Treille

Veuves d'agriculteurs: allocation de remplacement

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 04180 posée par M. Georges Berchet

Durée du congé de maternité des épouses d'exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 02674 posée par M. Georges Gruillot

Statut de l'agricultrice

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social d'agricultrice

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1990
Pertinence