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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 12245 posée par M. André Bohl
Agricultrices en congé de maternité: allocation de remplacement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12685 posée par M. Georges Treille
Veuves d'agriculteurs: allocation de remplacement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04180 posée par M. Georges Berchet
Durée du congé de maternité des épouses d'exploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02674 posée par M. Georges Gruillot
Statut de l'agricultrice
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04070 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des femmes dans l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02349 posée par M. Guillaume Chevrollier
Congé maternité unique pour les agricultrices
La question est caduque
Pertinence