Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

Réglementation concernant les transports routiers agricoles

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 18610 posée par M. Bernard Murat

Amiante et bâtiments agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19675 posée par M. Jean-Marc Pastor

Difficultés des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 23002 posée par M. Christian Gaudin

Situation des groupements d'employeurs multisectoriels spécialisés dans l'activité agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 25249 posée par M. Robert Tropeano

Statut du conjoint collaborateur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture méridionale

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence
Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

La question est caduque

07/01/2016
Pertinence
Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Compte pénibilité dans la filière agricole

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 27797 posée par M. Bruno Rojouan

Mise en oeuvre effective de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence