Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation concernant les transports routiers agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18610 posée par M. Bernard Murat

    Amiante et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19675 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23002 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des groupements d'employeurs multisectoriels spécialisés dans l'activité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25249 posée par M. Robert Tropeano

    Statut du conjoint collaborateur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture méridionale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Compte pénibilité dans la filière agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27797 posée par M. Bruno Rojouan

    Mise en oeuvre effective de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne