Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05479 posée par M. Rémi Herment

    Allègement des charges financières des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16488 posée par M. Albert Voilquin

    Revenu agricole moyen en 1990 : contestation du rapport du CERC

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22301 posée par M. Ivan Renar

    Allégement des charges fiscales des agriculteurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23304 posée par M. Rodolphe Désiré

    Producteurs bananiers de la Martinique et de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04260 posée par M. Philippe Marini

    Coût de l'institution de pensions de réversion pour les veuves d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible