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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet
Situation des choucas
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0387S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0262S posée par M. Philippe Mouiller
Nouveau dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques dans le marais poitevin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux
Agriculture de montagne et future politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nouvelle définition des animaux immobilisés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence