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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet
Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin
Conséquences des dispositifs anti-grêle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement des contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25475 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique du droit local de la chasse dans les départements d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson
Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult
Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier
Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence