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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 357 trouvées
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Question n° 23665 posée par M. Michel Doublet
Installation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23733 posée par M. Jean-Marc Pastor
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23772 posée par M. Michel Doublet
Conférence sociale et monde agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23824 posée par M. Michel Doublet
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23852 posée par Mme Sophie Primas
Modification du mode de scrutin des représentants au sein des chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 22755 posée par M. Claude Bérit-Débat
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23022 posée par M. Marcel Rainaud
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23353 posée par M. Roland Courteau
Pensions de retraite agricole en dessous du seuil de pauvreté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12066 posée par M. Roland Courteau
Réductions d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts
La question est caduque
Pertinence