Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1504S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Préservation du foncier agricole dans le Morbihan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des fraiseries en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

    Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

    Suicides des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime spécial des exploitants agricoles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible