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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 27384 posée par M. Jean Cluzel
Calamités agricoles : délai d'indemnisation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28322 posée par M. Jean Cluzel
Emploi de pesticides: information du public
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29005 posée par M. Jean Cluzel
Veuves d'exploitants agricoles: IVD
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29013 posée par M. Jean Cluzel
Bouilleurs de cru: franchise de distillation
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 30573 posée par M. Jean Cluzel
Politique française des prix agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 29038 posée par M. Jean Cluzel
Préoccupations du monde paysan: bilan d'étude
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28376 posée par M. Jean Cluzel
Revalorisation des retraites des exploitants agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08193 posée par M. Jean Cluzel
Orientation de l'épargne en vue de l'acquisition de terres et de bâtiments agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03551 posée par M. Jean Cluzel
Revenus des agriculteurs de l'Allier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22828 posée par M. Jean Cluzel
Indemnisation des dégâts aux cultures occasionnés par les sangliers
La question est caduque
Pertinence