Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 104 trouvées

  1. Question n° 04249 posée par M. Marcel Vidal

    Statut juridique et fiscal des agriculteurs pluriactifs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06463 posée par M. Josselin de Rohan

    Statut des fermes auberges

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06465 posée par M. Josselin de Rohan

    Tourisme en milieu rural : accueil à la ferme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10168 posée par M. Louis Minetti

    Calcul de la retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00445 posée par M. William Chervy

    Cessation d'activité agricole pour raisons économiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05209 posée par M. Yves Le Cozannet

    Développement du tourisme rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible