Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

Question n° 07377 posée par M. Jean Louis Masson

Office national des forêts et contribution volontaire obligatoire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne

Devenir de l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08900 posée par M. Yves Daudigny

Mesures de sauvegarde de l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09323 posée par M. Marc Daunis

Situation de l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

Crise du secteur forestier

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

09/07/2009
Pertinence