Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal

    Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15617 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Dépôt d'un texte relatif à l'arbitrage dans le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15765 posée par M. Claude Huriet

    Création d'un statut de l'arbitre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16135 posée par M. Michel Rufin

    Création d'un statut de l'arbitre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier

    Modalités d'accès au dispositif pass sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin

    Dispositif « pass'sport » et collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne