Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol
Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau
Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
Pertinence