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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli
Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Statut social et fiscal des arbitres français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17689 posée par M. Jean-Noël Guérini
Manifestations sportives sur la voie publique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17734 posée par M. Roland Ries
Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence