Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

  1. Question n° 00902 posée par M. Michel Sergent

    Suivi médical des sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01193 posée par M. René Trégouët

    Observatoire national des métiers de l'animation et du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05202 posée par M. René Trégouët

    INSEP

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05499 posée par M. Bernard Murat

    Normes d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06060 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences pour la Fédération française d'équitation des dispositions du décret du 29 avril 2002

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet

    Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent

    Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne