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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 00902 posée par M. Michel Sergent
Suivi médical des sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01193 posée par M. René Trégouët
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03008 posée par M. Claude Domeizel
Surveillance des piscines
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05202 posée par M. René Trégouët
INSEP
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05499 posée par M. Bernard Murat
Normes d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent
Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence