Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 134 trouvées

Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17018 posée par Mme Laure Darcos

Agrément de l'union française du showdown en qualité de fédération sportive

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat

Formation des guides de montagne

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent

Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet

Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs

La question est caduque

04/07/2002
Pertinence