Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

    Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible