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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois
Emploi du français aux jeux Olympiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat
Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17080 posée par M. Gérard Bailly
Dignité dans le comportement sportif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18621 posée par M. Xavier Pintat
Redevances applicables à l'aviation sportive
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 23357 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes de la Fédération sportive et gymnique du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17219 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences financières de la pandémie pour les clubs de sport amateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence