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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 03630 posée par M. François Vendasi
Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras
Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud
Réforme de la formation du brevet d'État sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer
Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17219 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences financières de la pandémie pour les clubs de sport amateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24388 posée par M. Michel Savin
Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac
Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées
La question est caduque
Pertinence