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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 03630 posée par M. François Vendasi
Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras
Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. François Patriat
Avenir du grand prix de France de Formule 1
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17219 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences financières de la pandémie pour les clubs de sport amateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24388 posée par M. Michel Savin
Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac
Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées
La question est caduque
Pertinence