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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 03630 posée par M. François Vendasi
Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras
Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. François Patriat
Avenir du grand prix de France de Formule 1
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17219 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences financières de la pandémie pour les clubs de sport amateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence