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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21648 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19810 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 15246 posée par M. Michel Savin
Élections dans les fédérations sportives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03324 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24388 posée par M. Michel Savin
Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence