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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 06052 posée par M. Albert Voilquin
Equipe de France de rugby et Afrique du Sud
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 06745 posée par M. Robert Vizet
Organisation des jeux de la Francophonie de 1993
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 06750 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Enregistrement télévisé d'un contrôle anti-dopage aux Six Jours de Paris
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07666 posée par M. Louis Minetti
Construction d'un circuit automobile à Magnycours (Nièvre)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07865 posée par M. André Boyer
Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent
Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17219 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences financières de la pandémie pour les clubs de sport amateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence