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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 06157 posée par M. Louis Souvet
Situation de la Fédération française d'équitation au regard du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence