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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 10388 posée par M. Roger Rinchet
Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac
Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées
La question est caduque
Pertinence