Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 03300 posée par M. Pierre Laurent

    Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03318 posée par M. Simon Sutour

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03323 posée par M. Thierry Foucaud

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03363 posée par Mme Cécile Cukierman

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03371 posée par Mme Françoise Férat

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13001 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation du Secours populaire français dans le département du Rhône

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28421 posée par M. Hugues Saury

    Non-mobilisation de crédits européens consacrés au soutien à l'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09494 posée par Mme Viviane Artigalas

    Absence de sollicitation du Fonds social européen+ par la France auprès de la Commission européenne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible