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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet
Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot
Brucellose et tuberculose: programme de lutte
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29006 posée par M. Jean Cluzel
Prêts du FEOGA: délais de versement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29034 posée par M. Victor Robini
Production agricole Provence- Côte-d'Azur: subvention de l'Etat
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02740 posée par M. Rémi Herment
Voirie rurale: aide du FEOGA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14932 posée par M. Marcel Bony
Quotas laitiers : pénalités infligées à la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18112 posée par M. Claude Huriet
Budget agricole européen pour 1997
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21042 posée par M. Claude Huriet
Budget agricole européen pour 1997
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22111 posée par M. Georges Gruillot
Primes d'orientation agricole nationale et Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
La question est caduque
Pertinence