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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 16829 posée par M. Charles de Cuttoli
Cérémonies du 14 Juillet à New York
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04776 posée par M. Jean Pourchet
Primes de travail le dimanche et les jours fériés accordées aux personnels éducatifs ADAPEI
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20615 posée par Mme Françoise Férat
Mise en oeuvre du Plan national Maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras
Plan national maladies rares 2005-2008
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20736 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modalités d'application du plan national maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22362 posée par M. Jacques Siffre
Politique d'aide et de soutien de l'État aux maladies orphelines
La question est caduque
Pertinence