Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 16829 posée par M. Charles de Cuttoli

Cérémonies du 14 Juillet à New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/08/1991
Pertinence
Question n° 04776 posée par M. Jean Pourchet

Primes de travail le dimanche et les jours fériés accordées aux personnels éducatifs ADAPEI

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/02/1994
Pertinence
Question n° 20615 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre du Plan national Maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras

Plan national maladies rares 2005-2008

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20736 posée par M. Jean-Marie Bockel

Modalités d'application du plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/12/2005
Pertinence