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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 02084 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 18533 posée par Mme Martine Berthet
Statut d'espèce protégée du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet
Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03134 posée par M. François Bonhomme
Loups hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'un nouveau « plan loup »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau
Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson
Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels
La question est caduque
Pertinence