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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson
Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de faire évoluer la protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux
Plan loup et adaptation territoriale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Mise en place du plan loup pour 2018-2022
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot
Protection des loups et droits des éleveurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson
Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau
Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence