Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 25162 posée par Mme Fabienne Keller

    Incidences de l'interdiction d'importation d'oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

    Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0624S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Avantages fiscaux attribués aux parcs naturels régionaux (PNR)

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1328S posée par M. Thierry Foucaud

    Réduction des effectifs dans l'administration des douanes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras

    Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22959 posée par M. Roland Courteau

    Causes de l'extinction des espèces

    La question est caduque

    Pertinence Faible