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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/04/2006

   Pertinence

2. Question n° 06072 posée par M. Gérard Bailly

   Paiement des indemnités relatives aux dégâts occasionnés par le lynx sur les troupeaux ovins

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly

   Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   24/10/2013

   Pertinence

4. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

   Loups et convention de Berne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/08/2015

   Pertinence

5. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

   Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/08/2016

   Pertinence