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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

1. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

   Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 21584 posée par M. Bernard Piras

   Conditions de vie des animaux sauvages dans les spectacles itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

   Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/09/2006

   Pertinence

5. Question n° 24428 posée par M. Louis Souvet

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/09/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras

   Massacre des dauphins au Japon

   La question est caduque

   29/03/2007

   Pertinence

2. Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny

   Cybercriminalité des espèces sauvages protégées

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/03/2020

   Pertinence