Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20555 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Effets des éoliennes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19019 posée par M. Arnaud Bazin

    Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18142 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Effets des éoliennes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny

    Cybercriminalité des espèces sauvages protégées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    La question est caduque

    Pertinence Faible