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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 460 trouvées
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Question n° 27276 posée par M. Georges Lombard
Naufrage de l'Amoco Cadiz: crédits pour la reconstitution de la faune et de la flore
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment
Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05170 posée par M. Charles de Cuttoli
Refonte du code rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08457 posée par M. Louis Longequeue
Liste des espèces animales disparues, en voie de disparition et menacées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la campagne " Année de l'environnement "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart
Equilibre faune-flore en milieu forestier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11712 posée par M. Marcel Vidal
Statut des gardes nationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16483 posée par M. Albert Voilquin
Situation du parc national des Pyrénées-Occidentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18484 posée par M. Paul Souffrin
Conseil supérieur de la pêche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21737 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures envisagées pour appliquer les engagements de Rio concernant la protection de la faune et de la flore
La question est caduque
Pertinence