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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0315S posée par M. Bernard Jomier
Accessibilité du métro parisien dans le cadre de l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05757 posée par M. Hugues Portelli
Principe d'adaptabilité dans le service public ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04534 posée par M. François Patriat
Question concernant l'accessibilité des gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0077S posée par Mme Michelle Demessine
Externalisation des services aux personnes à mobilité réduite de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 27296 posée par M. Philippe Mouiller
Reconnaissance des entreprises de transport de personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence