Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 14795 posée par M. Claude Estier
Accessibilité de la gare Pasteur aux handicapés
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 16839 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Abolition de la 1re classe dans le métro
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 17501 posée par M. Henri Collette
Etat de développement des programmes de recherche sur l'accessibilité
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 09529 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Accessibilité des transports en commun aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 09575 posée par Mme Françoise Seligmann
Mise en accessibilité du réseau autobus public pour les personnes à mobilité réduite
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 10087 posée par Mme Virginie Klès
Accessibilité de la gare Montparnasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09922 posée par M. Henri Cabanel
Gestion durable et solidaire des fauteuils roulants et du matériel médical
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15032 posée par M. Henri Cabanel
Gestion durable et solidaire des fauteuils roulants et du matériel médical
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27296 posée par M. Philippe Mouiller
Reconnaissance des entreprises de transport de personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10338 posée par M. Henri Leroy
Remboursement intégral des fauteuils roulants pour les personnes à mobilité réduite
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence