Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13337 posée par M. Gérard Longuet

    Exonération du malus écologique pour l'achat d'un véhicule par les associations prenant en charge des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin

    Inaccessibilité des stations du métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

    Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15204 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réductions applicables aux invalides civils et militaires dans les transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11130 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Vide juridique concernant la conduite en fauteuil roulant

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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