Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 26724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Construction de fauteuils roulants pour handicapés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03968 posée par M. Roger Poudonson
Nombre des ventes et remboursement des fauteuils roulants pour handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08740 posée par M. Edouard Le Jeune
Coût des appareillages médicaux nécessaires aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 13582 posée par M. Paul Souffrin
Handicapés : TVA sur l'appareillage
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 17998 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en charge des appareillages pour mutilés de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 17056 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du remboursement des fauteuils roulants nécessaires aux handicapés
La question est caduque
Pertinence