Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des appareillages pour mutilés de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aménagements des taxis pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18966 posée par M. Emmanuel Hamel

    Equipement dans chaque véhicule de transport en commun de planchers surbaissés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20596 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction du taux de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) sur tous les matériels de compensation des incapacités

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25960 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accessibilité des personnes handicapées aux services commerciaux aériens améliorée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17056 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation du remboursement des fauteuils roulants nécessaires aux handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne