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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes
Politique éducative en milieu rural
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner
Fermeture d'une classe à Obrechies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud
Suppression de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03058 posée par M. Jackie Pierre
Devenir des écoles en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03218 posée par M. Éric Gold
Carte scolaire pour la rentrée 2018
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22230 posée par M. Thierry Repentin
Application de la circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011 dans l'élaboration de la carte scolaire 2012 en Savoie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent
Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale
La question est caduque
Pertinence