Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet

    Enseignement et transfert de compétences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00461 posée par M. Raymond Poirier

    Eure-et-Loir : politique scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

    Fermetures de classes dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04824 posée par M. Philippe Madrelle

    Disparition des écoles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08583 posée par M. Georges Berchet

    Suppression de postes d'instituteur en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22230 posée par M. Thierry Repentin

    Application de la circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011 dans l'élaboration de la carte scolaire 2012 en Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

    Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27012 posée par M. Rachid Temal

    Fermeture de classe à l'école de La Chapelle-en-Vexin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne