Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

    Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04301 posée par M. Jacques Machet

    Accroissement du nombre de fermetures d'écoles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08743 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions de répartition des emplois d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13775 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de postes budgétaires d'instituteur dans le Nord

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14010 posée par M. Marcel Lucotte

    Projet de fermeture de classes à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville

    Carte scolaire dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne