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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 360 trouvées
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Question n° 01106 posée par M. Marc Boeuf
Transports scolaires: règle des trois kilomètres
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet
Enseignement et transfert de compétences
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01725 posée par M. Michel Charasse
Communes: charge financière des agents spécialisés des écoles maternelles licenciés ou en surnombre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04252 posée par M. Marcel Vidal
Etablissements scolaires en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04733 posée par M. Roland Courteau
Créations et suppressions de postes d'enseignants dans l'Aude
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 05765 posée par M. Bastien Leccia
Statut des maîtres directeurs et utilisation des locaux scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10515 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Réduction du nombre d'enseignants au groupe scolaire Cachin de Romainville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12951 posée par M. Albert Voilquin
Développement des zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20664 posée par M. Edouard Le Jeune
Menace de fermeture de l'abattoir de Pont-Croix (Finistère)
La question est caduque
Pertinence