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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 04252 posée par M. Marcel Vidal
Etablissements scolaires en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04976 posée par M. Félix Leyzour
Rentrée scolaire 1994-1995 dans les Côtes-d'Armor
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09682 posée par M. Daniel Percheron
Carte scolaire pour 1995 pour le département du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0262S posée par Mme Hélène Luc
Carte scolaire dans le département du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 14101 posée par M. Michel Charzat
Carte scolaire 1996 à Paris
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 39672 posée par Mme Annie David
Situation du groupe scolaire de Givray
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39673 posée par Mme Annie David
Fermeture d'une classe à l'école C.-Ollier (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26476 posée par M. Michel Thiollière
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli
Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21465 posée par M. Yves Détraigne
Ouvertures et fermetures de classes
La question est caduque
Pertinence