Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 00334 posée par Mme Hélène Luc

Fermetures de classes dans l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1980
Pertinence
Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

Situation de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1981
Pertinence
Question n° 0398S posée par Mme Hélène Luc

Fermetures de classes à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Santé

08/04/1992
Pertinence
Question n° 0262S posée par Mme Hélène Luc

Carte scolaire dans le département du Val-de-Marne

Réponse du ministère : Recherche

01/02/1996
Pertinence
Question n° 16017 posée par M. René Rouquet

Val-de-Marne : manque de place dans les écoles maternelles

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question est caduque

03/04/1991
Pertinence
Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question a été retirée

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc

Nécessité d'une politique éducative ambitieuse

La question est caduque

07/02/1996
Pertinence
Question n° 25603 posée par M. Christian Favier

Fermeture d'une classe à l'école de Marolles-en-Brie

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence