Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 18050 posée par M. Jean Louis Masson

Sites miniers de la région Alsace faisant l'objet d'un inventaire archéologique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/03/2020
Pertinence
Question n° 17346 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence